175 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rentes dues par la communauté

    Date

    1643-1731

    Cote

    EAC908CC2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • CC Finances - Impôts - Comptabilité
    • Rentes dues par la communauté
  2. Résultat n°2

    Matrices des contributions

    Date

    1826-1899

    Cote

    EAC899G5

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • G Contributions - Administrations financières
    • Contributions directes
    • Matrices des contributions
  3. Résultat n°3

    Litiges

    Date

    an IV-1827

    Cote

    EAC903D10

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Contentieux
    • Communaux
    • Litiges
  4. Résultat n°4
    NMD 1841-1860

    189 medias

    NMD 1841-1860

    Date

    1841-1860

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • État civil
    • NMD 1841-1860
  5. Résultat n°5

    1905-1918

    Date

    1905-1918

    Cote

    EAC2274D7

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1905-1918
  6. Résultat n°6

    1658-1760

    Date

    1658-1760

    Cote

    EAC897GG2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • GG Cultes - Instruction publique - Assistance publique
    • Cultes
    • Registres paroissiaux
    • 1658-1760
  7. Résultat n°7

    École et bureau de poste

    Date

    1914

    Cote

    EAC902M2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • M Édifices communaux - Monuments et établissements…
    • Édifices publics
    • École et bureau de poste
  8. Résultat n°8

    Actes importants

    Date

    1791-1794

    Cote

    EAC897D21

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    •  Administration de la commune
    • Actes importants
  9. Résultat n°9

    Élections cantonales

    Date

    1864-1904

    Cote

    EAC901K4

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Élections politiques
    • Opérations électorales
    • Élections cantonales
  10. Résultat n°10

    Croix

    Date

    [XIXème siècle]

    Cote

    EAC902M10

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • M Édifices communaux - Monuments et établissements…
    • Édifices du culte et cimetière
    • Croix
  11. Résultat n°11
    1911

    9 medias

    1911

    Date

    1911

    • Contexte : Recensements de population
    • Communes A
    • Arc - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • 1906-1954
    • 1911

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  12. Résultat n°12

    Registre d'appel journalier

    Date

    1877-1944

    Cote

    EAC907R2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • R Instruction publique - Sciences - Lettres - Arts
    • Instruction publique
    • École
    • Registre d'appel journalier
  13. Résultat n°13
    1923-1932

    6 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : 6ETD Tables décennales
    • Communes A
    • Arb - Arc
    • Arc-sous-Montenot
    • 1923-1932
  14. Résultat n°14

    1818-1839

    Date

    1818-1839

    Cote

    EAC896D2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1818-1839
  15. Résultat n°15

    1890-1898

    Date

    1890-1898

    Cote

    EAC2273D5

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1890-1898
  16. Résultat n°16
    BMS 1686

    5 medias

    BMS 1686

    Date

    1686

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • Registres paroissiaux
    • Collection départementale
    • BMS 1686
  17. Résultat n°17
    1872

    13 medias

    1872

    Date

    1872

    • Contexte : Recensements de population
    • Communes A
    • Arc - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • 1836-1896
    • 1872

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  18. Résultat n°18

    Élections sénatoriales

    Date

    1876-1902

    Cote

    EAC901K6

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Élections politiques
    • Opérations électorales
    • Élections sénatoriales
  19. Résultat n°19

    Tibériade

    Date

    1660

    Cote

    EAC60364DD2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics…
    • Biens communaux
    • Tibériade
  20. Résultat n°20

    Statistiques agricoles annuelles

    Date

    1882

    Cote

    EAC898F3

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • F Population - Économie sociale - Statistique
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles annuelles
  21. Résultat n°21

    Amodiation de la seigneurie

    Date

    1610-1646

    Cote

    EAC908AA4

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • AA Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Droits seigneuriaux
    • Amodiation de la seigneurie
  22. Résultat n°22

    Avec Villeneuve d'Amont

    Date

    1658-1777

    Cote

    EAC908DD4

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics…
    • Biens communaux
    • Communaux
    • Avec Villeneuve d'Amont
  23. Résultat n°23

    Listes électorales

    Date

    1806-1907

    Cote

    EAC901K1

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Élections politiques
    • Listes électorales
  24. Résultat n°24
    NMD 1793-1799

    87 medias

    NMD 1793-1799

    Date

    1793-1799

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • NMD 1793-1799
  25. Résultat n°25

    Mouvements

    Date

    1881-1896

    Cote

    EAC898F2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • F Population - Économie sociale - Statistique
    • Population
    • Mouvements
  26. Résultat n°26
    NMD 1821-1840

    208 medias

    NMD 1821-1840

    Date

    1821-1840

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • État civil
    • NMD 1821-1840
  27. Résultat n°27

    Dévolution de la seigneurie d'Arc dans l'hoirie de GorrevodMarnay

    Date

    1590

    Cote

    EAC908AA2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • AA Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Droits seigneuriaux
    • Dévolution de la seigneurie d'Arc dans l'hoirie de…
  28. Résultat n°28

    Société scolaire pour la protection des animaux

    Date

    1894-1895

    Cote

    EAC907R4

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • R Instruction publique - Sciences - Lettres - Arts
    • Instruction publique
    • École
    • Société scolaire pour la protection des animaux
  29. Résultat n°29
    1803-1812

    9 medias

    1803-1812

    Date

    1803-1812

    • Contexte : 6ETD Tables décennales
    • Communes A
    • Arb - Arc
    • Arc-sous-Montenot
    • 1803-1812
  30. Résultat n°30
    1853-1862

    6 medias

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    • Contexte : 6ETD Tables décennales
    • Communes A
    • Arb - Arc
    • Arc-sous-Montenot
    • 1853-1862
  31. Résultat n°31
    NMD 1841-1860

    188 medias

    NMD 1841-1860

    Date

    1841-1860

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • NMD 1841-1860
  32. Résultat n°32

    Élections municipales

    Date

    1814-1909

    Cote

    EAC901K2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Élections politiques
    • Opérations électorales
    • Élections municipales
  33. Résultat n°33

    Ventes de biens nationaux

    Date

    1791-1816

    Cote

    EAC906N10

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
    • Ventes de biens nationaux
  34. Résultat n°34

    Triangle chasse-neige

    Date

    1882-1908

    Cote

    EAC902M5

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • M Édifices communaux - Monuments et établissements…
    • Édifices publics
    • Triangle chasse-neige
  35. Résultat n°35

    Acquisitions, ventes et aliénations de communaux

    Date

    1818-1914

    Cote

     EAC904N4

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
    • Biens communaux
    • Acquisitions, ventes et aliénations de communaux
  36. Résultat n°36

    1561-1720

    Date

    1561-1720

    Cote

    EAC897GG1

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • GG Cultes - Instruction publique - Assistance publique
    • Cultes
    • Registres paroissiaux
    • 1561-1720
  37. Résultat n°37

    Contrôles généraux et matricules

    Date

    1832-1840

    Cote

    EAC50097H2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • H Affaires militaires
    • Garde nationale
    • Contrôles généraux et matricules
  38. Résultat n°38

    1790-1818

    Date

    1790-1818

    Cote

    EAC896D1

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1790-1818
  39. Résultat n°39
    BMS 1658-1720

    39 medias

    BMS 1658-1720

    Date

    1658-1720

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • Registres paroissiaux
    • Collection communale
    • BMS 1658-1720
  40. Résultat n°40

    Tibériade

    Date

    1660

    Cote

    EAC60363DD1

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics…
    • Biens communaux
    • Tibériade