Arc-sous-Montenot - page 1 sur 9 - Recherche - Archives départementales du Doubs

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Rentes dues par la communauté	Cote EAC908CC2	Date 1643-1731	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot Documents antérieurs à 1790 CC Finances - Impôts - Comptabilité Rentes dues par la communauté
Résultat n°2		Matrices des contributions	Cote EAC899G5	Date 1826-1899	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot Documents postérieurs à 1790 G Contributions - Administrations financières Contributions directes Matrices des contributions
Résultat n°3		Litiges	Cote EAC903D10	Date an IV-1827	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot Documents postérieurs à 1790 D Administration générale de la commune Contentieux Communaux Litiges
Résultat n°4	189 medias	NMD 1841-1860	Cote-	Date 1841-1860	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés Communes A Arci - Aude Arc-sous-Montenot État civil NMD 1841-1860
Résultat n°5		1905-1918	Cote EAC2274D7	Date 1905-1918	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot Documents postérieurs à 1790 D Administration générale de la commune Conseil municipal Délibérations 1905-1918
Résultat n°6		1658-1760	Cote EAC897GG2	Date 1658-1760	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot Documents antérieurs à 1790 GG Cultes - Instruction publique - Assistance publique Cultes Registres paroissiaux 1658-1760
Résultat n°7		École et bureau de poste	Cote EAC902M2	Date 1914	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot Documents postérieurs à 1790 M Édifices communaux - Monuments et établissements… Édifices publics École et bureau de poste
Résultat n°8		Actes importants	Cote EAC897D21	Date 1791-1794	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot Documents postérieurs à 1790 D Administration générale de la commune Administration de la commune Actes importants
Résultat n°9		Élections cantonales	Cote EAC901K4	Date 1864-1904	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot Documents postérieurs à 1790 K Élections et personnel Élections politiques Opérations électorales Élections cantonales
Résultat n°10		Croix	Cote EAC902M10	Date [XIXème siècle]	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot Documents postérieurs à 1790 M Édifices communaux - Monuments et établissements… Édifices du culte et cimetière Croix
Résultat n°11	9 medias	1911	Cote-	Date 1911	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Recensements de population Communes A Arc - Aude Arc-sous-Montenot 1906-1954 1911
Résultat n°12		Registre d'appel journalier	Cote EAC907R2	Date 1877-1944	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot Documents postérieurs à 1790 R Instruction publique - Sciences - Lettres - Arts Instruction publique École Registre d'appel journalier
Résultat n°13	6 medias	1923-1932	Cote-	Date 1923-1932	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : 6ETD Tables décennales Communes A Arb - Arc Arc-sous-Montenot 1923-1932
Résultat n°14		1818-1839	Cote EAC896D2	Date 1818-1839	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot Documents postérieurs à 1790 D Administration générale de la commune Conseil municipal Délibérations 1818-1839
Résultat n°15		1890-1898	Cote EAC2273D5	Date 1890-1898	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot Documents postérieurs à 1790 D Administration générale de la commune Conseil municipal Délibérations 1890-1898
Résultat n°16	5 medias	BMS 1686	Cote-	Date 1686	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés Communes A Arci - Aude Arc-sous-Montenot Registres paroissiaux Collection départementale BMS 1686
Résultat n°17	13 medias	1872	Cote-	Date 1872	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Recensements de population Communes A Arc - Aude Arc-sous-Montenot 1836-1896 1872
Résultat n°18		Élections sénatoriales	Cote EAC901K6	Date 1876-1902	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot Documents postérieurs à 1790 K Élections et personnel Élections politiques Opérations électorales Élections sénatoriales
Résultat n°19		Tibériade	Cote EAC60364DD2	Date 1660	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot Documents antérieurs à 1790 DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics… Biens communaux Tibériade
Résultat n°20		Statistiques agricoles annuelles	Cote EAC898F3	Date 1882	Lieu Arc-sous-Montenot	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot Documents postérieurs à 1790 F Population - Économie sociale - Statistique Agriculture Statistiques agricoles annuelles

Résultats de la recherche

Rentes dues par la communauté

Matrices des contributions

Litiges

NMD 1841-1860

1905-1918

1658-1760

École et bureau de poste

Actes importants

Élections cantonales

Croix

1911

Registre d'appel journalier

1923-1932

1818-1839

1890-1898

BMS 1686

1872

Élections sénatoriales

Tibériade

Statistiques agricoles annuelles