an IX-1807
Date
Entre le 23 septembre 1800 et le 31 décembre 1807
Cote
3E41/6
-
Contexte : 3E41 Étude notariale de Rougemont
- Minutes
- Romain
- Antide Joseph Millot
- an IX-1807
Entre le 23 septembre 1800 et le 31 décembre 1807
3E41/6
1747-1760
3E41/1
1671-1686
3E72/416
Étude notariale de Me Jean-Yves Creusy
1687-1694
3E72/417
Étude notariale de Me Jean-Yves Creusy
1761-1769
3E41/2
1783-1790
3E41/3
an IV-an VIII
3E41/5
1695-1699
3E72/418
Étude notariale de Me Jean-Yves Creusy
1704-1707
3E72/419
Étude notariale de Me Jean-Yves Creusy
1791-1793
3E41/4
1617-1636
3E53/4
Fonds versé par Me André, notaire au Russey
1783-an XII
3E41/397
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.