Portail_etat-fonds

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

Biographie ou Histoire

A compter du 1er juillet 2009, cette direction fusionne avec la direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF). La nouvelle entité ainsi créée prend provisoirement le nom de direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture (DDEA), avant de devenir direction départementale des territoires (DDT), à compter du 1er janvier 2010.

2426W

Cote/Cotes extrêmes

2426W1-259

Date

1942-2014

Importance matérielle

259 articles

Dimensions

24,30 m.l.

Origine

Service versant : Département du Doubs / Direction des routes, des infrastructures et des transports / Service central d'ingénierie routière (SCIR)

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement du Doubs / Cellule ouvrage d'art

Modalités d'entrées

Versement du 22 juin 2017

Présentation du contenu

Ouvrages d'art sur voies départementales. - Dossiers de travaux.

Autre instrument de recherche

Instrument de recherche

Voir l'inventaire