2426W Direction départementale de l'Equipement

2426W Direction départementale de l'Equipement

Cote/Cotes extrêmes

2426W1-259

Date

1942-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

24,30 m.l.

Origine

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs / Cellule ouvrage d'art

Service versant : Direction des routes, des infrastructures et des transports / Service central d'ingénierie routière (SCIR)

Modalités d'entrées

Versement du 22 juin 2017

Présentation du contenu

Ouvrages d'art sur voies départementales : dossiers de travaux.

Les ouvrages d'art concernés sont essentiellement des ponts et ponceaux enjambant rivières et ruisseaux, ainsi que des murs de soutènement.
Il s'agit majoritairement de travaux de travaux de restauration (réparation). Dans le corps du répertoire, les constructions neuves ou reconstructions, sont à chaque fois indiquées.

Typologie documentaire générale : études préliminaires, études géotechniques et géologiques, avant-projet (sommaire et définitif), dossiers de consultation des entreprises, marchés, plans, dossiers de récolement des ouvrages (plans et notes de calculs), comptes rendus de réunions de chantier, notes, correspondance, rapports.
Chaque dossier de travaux contient tout ou partie seulement des types de documents précités.

Mode de classement

Classement dans l'ordre croissant des numéros actuels des routes départementales (RD) et au sein de chaque route classement dans l'ordre alphabétique des communes.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr