3E61/1-3E61/192
Archives départementales du Doubs
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Modalités d'entrées
Fonds versé par l'étude de Mes Racle et Colin, notaires associés à Besançon.
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Présentation du contenu
Le répertoire tenu par P. Contesse court du 1er octobre 1931 ai 6 juillet 1932, celui de R. Racle du 8 juillet 1932 au 28 février 1935.
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