Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Histoire de la conservation
Beaucoup de lacunes affectent les archives de cette étude notariale, conservées in situ dans de très mauvaises conditions et versées aux Archives du Doubs en trois fois (3 E 34, 1987 ; 3E 36, 1988 ; 3 E 50, 1993), à mesure qu'avançaient les travaux de déblaiement du grenier où elles étaient entreposées.
Modalités d'entrées
Le fonds 3 E 34 est entré aux Archives départementales du Doubs en 1987. Quatre liasses supplémentaires ont été intégrées à ce versement en 1996, ce qui explique leur place en fin de répertoire (3 E 34/215 à 3 E 34/218).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
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