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3E78 Étude notariale de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

3E78/1-79

Date

1921-1936

Importance matérielle

8 m.l.

Origine

Étude Racle et Colin et Associés

Modalités d'entrées

Versement du 28 septembre 2011

Documents séparés

Complément des versements 3E61 et 3E77

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E78/1-3E78/12

Date

1921-1923

Présentation du contenu

Minutes.

Cote/Cotes extrêmes

3E78/9-3E78/12

Date

1923

Janvier-mars

Cote/Cotes extrêmes

3E78/9