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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

1903W

Cote/Cotes extrêmes

1903W1-15

Date

1990-1999

Importance matérielle

15 articles

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Secteur de la forêt et du bois. - Aides financières allouées aux scieries et aux exploitations de travaux forestiers (ETF) de la région de Franche-Comté : dossiers individuels de subvention.

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