3E36/1-80
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versement en 1988 par Maître HUTIN, notaire, 44 Grande-Rue à Besançon.
Présentation du contenu
Lacune : 1901, 1910-1911.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Déclarations de successions, quittances de dépôts d'actes ou d'argent, certificats de propriété.
Lacunes : 1915-1922, 1927-1930.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Trois registres (novembre 1912-mars 1914, juillet 1923-août 1926, janvier 1931-janvier 1934).
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