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2462W Direction départementale des finances publiques

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2462W Direction départementale des finances publiques

Cote/Cotes extrêmes

2462W

Date

2005-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1 article(s)

Origine

Direction départementale des finances publiques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/12/2017

Présentation du contenu

Matrice cadastrale numérique du département du Doubs Ce versement ne comprend qu'un seul article composé des fichiers de données brutes, métadonnées et outil de recherche et de visualisation. Cette matrice est consultable uniquement en salle de lecture des Archives départementales via un poste informatique. L'ensemble de ces fichiers a été déposé au format SIARD dans le système d'archivage électronique (SAE) du Département le 11/12/2017 sous la référence 349AE.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr