3E78 Étude notariale de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

3E78/1-79

Date

1921-1936

Importance matérielle

8 m.l.

Origine

Étude Racle et Colin et Associés

Modalités d'entrées

Versement du 28 septembre 2011

Documents séparés

Complément des versements 3E61 et 3E77

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E78/55-3E78/79

Date

1932-1936

Biographie ou Histoire

Maître Robert RACLE succède à maître CONTESSE et débute son exercice en juillet 1932.

Présentation du contenu

Minutes.

Cote/Cotes extrêmes

3E78/55-3E78/57

Date

1932

Novembre-décembre

Cote/Cotes extrêmes

3E78/57