Courtefontaine
Date
1830
Cote
3P176
-
Contexte : 3P Délimitation des communes et cadastre ancien
- Fonds de la Préfecture
- Cadastre parcellaire dit « napoléonien »
- Communes C
- Courtefontaine
1830
3P176
1791-1842
1881
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
1906
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
1926
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
1931
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
1893-1902
1836
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
1843-1912
1921
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
1856
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
1886
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
1813-1822
1833-1912
1933-1942
1851
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
1685-1790
1833-1842
1943-1952
1843-1912