1833 (août-décembre)
Cote
3E6/39
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Jean Joseph Lemoine
- 1833 (août-décembre)
3E6/39
1863-1872
3P57/121
3P57/117
1817
3E6/13
1911
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
3E6/7
3E6/45
3E6/48/1
3E6/15
1893-1902
1931
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
3E6/12/1
1883-1892
1921
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
1921
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
3E6/3/1
1893-1902
3E6/21
Entre le 23 septembre 1804 et le 31 décembre 1811
3E6/49
3E6/17
3E6/46/2
3E6/27/2
1946
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
3E6/22
1946
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
3E6/40/1
3P57/123
3E6/30/2
1819-1823
3E6/52
3E6/33/2
3P57/119
1906
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
1946
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
3E6/12/2
1936
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
1853-1862
1921
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
3E6/28/2
1946
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.