1762–1777
Date
1762–1777
Cote
EAC1833S15
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- FF Justice - Procédures - Police
- Procès
- 1762–1777
Archives départementales du Doubs
Résultats de la recherche
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Résultat n°1
-
Résultat n°2
3 medias
-
Résultat n°3
Successions de Claude Dutrieux, Anatole Maire et Marie Dutrieux
Date
1791–1801
Cote
EAC1830I4
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- I Police - Hygiène publique - Justice
- Successions de Claude Dutrieux, Anatole Maire et Marie…
-
-
Résultat n°4
8 medias
-
Résultat n°5
Caisse des dépôts et consignations
Date
1815–1823
Cote
EAC1830L2
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- L Finances de la commune
- Caisse des dépôts et consignations
-
-
Résultat n°6
Bétail
Date
XVIIIe siècle-1829
Cote
EAC1827F3
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- F Population - Économie sociale - Statistique
- Bétail
-
-
Résultat n°7
15 medias
1872
Date
1872
-
Contexte : Recensements de population
- Communes V
- Vauf - Vell
- Vellevans
- 1872
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°8
16 medias
1881
Date
1881
-
Contexte : Recensements de population
- Communes V
- Vauf - Vell
- Vellevans
- 1881
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°9
1881–1901
Date
1881–1901
Cote
EAC1826D3
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- D Administration générale de la commune
- Délibérations municipales
- 1881–1901
-
-
Résultat n°10
Registre paroissial
Date
1781–1791
Cote
EAC1827E1
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- E État civil
- Registre paroissial
-
-
Résultat n°11
7 medias
-
Résultat n°12
8 medias
1921
Date
1921
-
Contexte : Recensements de population
- Communes V
- Vauf - Vell
- Vellevans
- 1921
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°13
Droit de parcours et pâturage
Date
1653–1690
Cote
EAC1832S10
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics…
- Droit de parcours et pâturage
-
-
Résultat n°14
Vicariat
Date
1738
Cote
EAC 4174GG2
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- GG Cultes - Instruction publique - Assistance publique
- Vicariat
-
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Résultat n°15
Soldats volontaires
Date
1792–1793
Cote
EAC1830H2
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- H Affaires militaires
- Soldats volontaires
-
-
Résultat n°16
Garde nationale
Date
1792–an III
Cote
EAC1830H5
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- H Affaires militaires
- Garde nationale
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-
Résultat n°17
2 medias
Vellevans
-
Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
- Communes V
- Vell - Verg
- Vellevans
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Résultat n°18
XIXe siècle
Date
XIXe siècle
Cote
EAC1829G7
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Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- G Contributions - Administrations financières
- Cadastre
- XIXe siècle
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Résultat n°19
98 medias
BMS 1781-1792
Date
1781-1792
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Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
- Communes V
- Vell - Verg
- Vellevans
- Registres paroissiaux
- Collection départementale
- BMS 1781-1792
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Résultat n°20
Pièces diverses
Date
1654–1789
Cote
EAC1832S1
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Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- BB Administration communale
- Pièces diverses
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