Résultat n°1
Des conflits entre la juridiction municipale et baillage royal de Besançon de 1676 à 1776
Date
1961
Cote
TH1961/1
1961
TH1961/1
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.