Patel, Père - Recherche - Archives départementales du Doubs

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Simples questions concerant l'affouage dans les bois communaux et les droits d'usage dans les "forêts" de l'Etat	Cote BC20814	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Brochures comtoises BC20800-20830 Simples questions concerant l'affouage dans les bois…

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Simples questions concerant l'affouage dans les bois communaux et les droits d'usage dans les "forêts" de l'Etat