Patel, Père - Recherche - Archives départementales du Doubs

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Résultat n°1
Simples questions concerant l'affouage dans les bois communaux et les droits d'usage dans les "forêts" de l'Etat

Cote

BC20814
- Contexte : Brochures comtoises BC20800-20830
- Simples questions concerant l'affouage dans les bois…

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Simples questions concerant l'affouage dans les bois communaux et les droits d'usage dans les "forêts" de l'Etat

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