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  1. Résultat n°1

    Ordonnances de Treshaut

    Cote

    I1481

    • Contexte : Bibliothèque comtoise (cotes I1400-I1499)

    • Ordonnances de Treshaut
  2. Résultat n°2

    Constitution - Lois organiques et Ordonnances relatives aux pouvoirs publics

    Auteur

    sans auteur

    Cote

    II727

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II0700-II0749)

    • Constitution - Lois organiques et Ordonnances relatives...
  3. Résultat n°3

    Ordonnances de Treshaut

    Cote

    I1481

    • Contexte : Bibliothèque comtoise (cotes I1400-I1499)

    • Ordonnances de Treshaut
  4. Résultat n°4

    Constitution - Lois organiques et Ordonnances relatives aux pouvoirs publics

    Auteur

    sans auteur

    Cote

    II727

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II0700-II0749)

    • Constitution - Lois organiques et Ordonnances relatives...