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Résultats de la recherche

Résultat n°1

La justice des années sombres, 1940-1944

Date

-

Cote

II923, 14

Résultat n°2

Institutions administratives et juridictionnelles

Date

-

Cote

II1544

Résultat n°3

Justice politicienne

Date

-

Cote

I40

Résultat n°4

La justice des années sombres, 1940-1944

Date

-

Cote

II923, 14

Résultat n°5

La République des faibles

Date

-

Cote

II1239

Résultat n°6

La justice du roi

Date

1995

Cote

II433

Résultat n°7

Justice insolite et "Flagrant délice"

Date

-

Cote

I3085

Résultat n°8

Les justices locales et les justiciables - La proximité judiciaire en France du Moyen Age à l'époque moderne

Date

-

Cote

II2135

Résultat n°9

Histoire des révolutions et de la discipline du barreau français, notamment de celui du Parlement de Franche-Comté [...]

Date

-

Cote

I392

Résultat n°10

Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de la justice (1343-1477)

Date

-

Cote

I369

Résultat n°11

Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de la justice (1343-1477)

Date

-

Cote

I369

Résultat n°12

Justice politicienne

Date

-

Cote

I40

Résultat n°13

Histoire des révolutions et de la discipline du barreau français, notamment de celui du parlement de Franche-Comté

Date

-

Cote

I75

Résultat n°14

La République des faibles

Date

-

Cote

II1239

Résultat n°15

La justice du roi

Date

1995

Cote

II433

Résultat n°16

Institutions administratives et juridictionnelles

Date

-

Cote

II1544

Résultat n°17

Les justices locales et les justiciables - La proximité judiciaire en France du Moyen Age à l'époque moderne

Date

-

Cote

II2135

Résultat n°18

De la justice dans la Révolution et dans l'église Tome 3

Date

-

Cote

I2507/3

Résultat n°19

De la justice dans la Révolution et dans l'église Tome 3

Date

-

Cote

I2507/3

Résultat n°20

Justice insolite et "Flagrant délice"

Date

-

Cote

I3085