Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Avril à novembre

    Date

    1949-2001

    Cote

    2319W9

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1949
    • Avril à novembre

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  2. Résultat n°2

    1970

    Date

    1970-2001

    Cote

    2319W27

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1970

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  3. Résultat n°3

    1950-1969

    Date

    1950-1969

    Cote

    2319W11

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1951
    • Janvier
    • 1950-1969

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  4. Résultat n°4

    1950

    Date

    1899-1988

    Cote

    2319W10

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1950

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  5. Résultat n°5

    1968

    Date

    1968-1992

    Cote

    2319W25

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1968

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  6. Résultat n°6

    1959

    Date

    1959-2001

    Cote

    2319W22

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1959

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  7. Résultat n°7

    Comité départemental de coordination de la mutualité (CDCM)

    Date

    1968-2000

    Cote

    2319W2

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Comité départemental de coordination de la mutualité...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  8. Résultat n°8

    1948

    Date

    1933-2001

    Cote

    2319W7

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1948

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  9. Résultat n°9

    1960

    Date

    1960-2000

    Cote

    2319W23

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1960

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  10. Résultat n°10

    Mars

    Date

    1929-1972

    Cote

    2319W8

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1949
    • Mars

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  11. Résultat n°11

    Généralités

    Date

    1990-2001

    Cote

    2319W1

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Généralités

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  12. Résultat n°12

    1997

    Date

    1997-2000

    Cote

    2319W34

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1997

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  13. Résultat n°13

    1972

    Date

    1972-2000

    Cote

    2319W28

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1972

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  14. Résultat n°14

    1962

    Date

    1961-1978

    Cote

    2319W24

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1962

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  15. Résultat n°15

    1947

    Date

    1947-1998

    Cote

    2319W6

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1947

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  16. Résultat n°16

    Mars à octobre

    Date

    1951-1988

    Cote

    2319W14

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1951
    • Mars à octobre

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  17. Résultat n°17

    1974

    Date

    1974-1988

    Cote

    2319W29

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1974

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  18. Résultat n°18

    2000

    Date

    2000-2001

    Cote

    2319W35

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 2000

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  19. Résultat n°19

    Mutuelle artisanale de Franche-Comté

    Date

    1958-1976

    Cote

    2319W20

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1958
    • Mutuelle artisanale de Franche-Comté

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  20. Résultat n°20

    1955

    Date

    1904-1993

    Cote

    2319W17

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1955

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)