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  1. Résultat n°1

    Rapport au Roi sur l'exécution, pendant l'année 1838, de la loi du 21 mai 1836 relative aux chemins vicinaux

    Auteur

    Ministère de l'intérieur

    Cote

    II2153

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II2122-2241)

    • Rapport au Roi sur l'exécution, pendant l'année 1838,...
  2. Résultat n°2

    Rapport au Roi sur l'exécution, pendant l'année 1839, de la loi du 21 mai 1836, relative aux chemins vicinaux

    Cote

    II2154

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II2122-2241)

    • Rapport au Roi sur l'exécution, pendant l'année 1839,...
  3. Résultat n°3

    Rapport au Roi sur l'exécution, pendant l'année 1839, de la loi du 21 mai 1836, relative aux chemins vicinaux

    Cote

    II2154

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II2122-2241)

    • Rapport au Roi sur l'exécution, pendant l'année 1839,...
  4. Résultat n°4

    Rapport au Roi sur l'exécution, pendant l'année 1838, de la loi du 21 mai 1836 relative aux chemins vicinaux

    Auteur

    Ministère de l'intérieur

    Cote

    II2153

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II2122-2241)

    • Rapport au Roi sur l'exécution, pendant l'année 1838,...