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  1. Résultat n°1

    Cantons d'Hérimoncourt, L'Isle-sur-le-Doubs, Levier, Maîche et Montbéliard.

    Cote

    1537W57

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Procès-verbaux d'élection des délégués consulaires
    • Cantons d'Hérimoncourt, L'Isle-sur-le-Doubs, Levier,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Cantons de L'Isle-sur-le-Doubs, Levier, Maîche, Mouthe et Montbéliard.

    Cote

    1537W64

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Procès-verbaux d'élection des membres titulaires
    • Cantons de L'Isle-sur-le-Doubs, Levier, Maîche, Mouthe...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Cantons de Pont-de-Roide, Quingey, Rougemont, Roulans, Le Russey et Saint-Hippolyte.

    Cote

    1537W66

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Procès-verbaux d'élection des membres titulaires
    • Cantons de Pont-de-Roide, Quingey, Rougemont, Roulans,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Cantons de Montbenoît, Morteau, Mouthe, Ornans et Pierrefontaine-les-Varans.

    Cote

    1537W58

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Procès-verbaux d'élection des délégués consulaires
    • Cantons de Montbenoît, Morteau, Mouthe, Ornans et Pierrefontaine-les-Varans.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    Cantons de Sochaux, Marchaux, Valentigney et Vercel.

    Cote

    1537W61

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Procès-verbaux d'élection des délégués consulaires
    • Cantons de Sochaux, Marchaux, Valentigney et Vercel.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    Déclarations de candidature et propagande électorale

    Cote

    1537W54

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Déclarations de candidature et propagande électorale

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Organisation matérielle

    Cote

    1537W53

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Organisation matérielle

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Cantons d'Amancey, Audincourt, Baume-les-Dames et Besançon.

    Cote

    1537W62

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Procès-verbaux d'élection des membres titulaires
    • Cantons d'Amancey, Audincourt, Baume-les-Dames et Besançon.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Cantons de Marchaux, Clerval et Étupes.

    Cote

    1537W56

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Procès-verbaux d'élection des délégués consulaires
    • Cantons de Marchaux, Clerval et Étupes.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    Cantons de Sochaux, Marchaux, Valentigney et Vercel.

    Cote

    1537W67

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Procès-verbaux d'élection des membres titulaires
    • Cantons de Sochaux, Marchaux, Valentigney et Vercel.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  11. Résultat n°11

    Cantons de Pontarlier, Pont-de-Roide, Quingey et Rougemont.

    Cote

    1537W59

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Procès-verbaux d'élection des délégués consulaires
    • Cantons de Pontarlier, Pont-de-Roide, Quingey et Rougemont.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    Cantons d'Amancey, Audeux, Baume-les-Dames et Besançon.

    Cote

    1537W55

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Procès-verbaux d'élection des délégués consulaires
    • Cantons d'Amancey, Audeux, Baume-les-Dames et Besançon.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Cantons de Montbenoît, Morteau, Ornans, Pierrefontaine-les-Varans et Pontarlier.

    Cote

    1537W65

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Procès-verbaux d'élection des membres titulaires
    • Cantons de Montbenoît, Morteau, Ornans, Pierrefontaine-les-Varans...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    Cantons de Clerval, Étupes et Hérimoncourt.

    Cote

    1537W63

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Procès-verbaux d'élection des membres titulaires
    • Cantons de Clerval, Étupes et Hérimoncourt.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  15. Résultat n°15

    Cantons de Roulans, Le Russey, Saint-Hippolyte et Boussières.

    Cote

    1537W60

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Procès-verbaux d'élection des délégués consulaires
    • Cantons de Roulans, Le Russey, Saint-Hippolyte et Boussières.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections