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  1. Résultat n°1

    Canton d'Audeux.

    Cote

    1537W73

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Listes électorales.
    • Arrondissement de Besançon.
    • Canton d'Audeux.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Collèges I et II.

    Cote

    1537W70

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux de recensement général des votes.
    • Collèges I et II.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Textes réglementaires, déclarations de candidature, propagande électorale.

    Cote

    1537W68

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Textes réglementaires, déclarations de candidature,…

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Cantons d'Hérimoncourt et L'Isle-sur-le-Doubs.

    Cote

    1537W81

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Listes électorales.
    • Arrondissement de Montbéliard.
    • Cantons d'Hérimoncourt et L'Isle-sur-le-Doubs.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    Cantons de Le Russey, Sochaux et Valentigney.

    Cote

    1537W84

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Listes électorales.
    • Arrondissement de Montbéliard.
    • Cantons de Le Russey, Sochaux et Valentigney.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    Cantons d'Audincourt, Clerval et Étupes.

    Cote

    1537W80

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Listes électorales.
    • Arrondissement de Montbéliard.
    • Cantons d'Audincourt, Clerval et Étupes.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Cantons d'Amancey et Baume-les-Dames.

    Cote

    1537W72

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Listes électorales.
    • Arrondissement de Besançon.
    • Cantons d'Amancey et Baume-les-Dames.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Cantons d'Ornans et Roulans.

    Cote

    1537W77

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Listes électorales.
    • Arrondissement de Besançon.
    • Cantons d'Ornans et Roulans.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Cantons de Mouthe et Pontarlier.

    Cote

    1537W86

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Listes électorales.
    • Arrondissement de Pontarlier.
    • Cantons de Mouthe et Pontarlier.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    Canton de Quingey.

    Cote

    1537W78

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Listes électorales.
    • Arrondissement de Besançon.
    • Canton de Quingey.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  11. Résultat n°11

    Commission de recensement des votes, résultats, règlement des dépenses.

    Cote

    1537W69

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Commission de recensement des votes, résultats, règlement…

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    Cantons de Pierrefontaine-les-Varans et Rougemont.

    Cote

    1537W76

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Listes électorales.
    • Arrondissement de Besançon.
    • Cantons de Pierrefontaine-les-Varans et Rougemont.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Canton de Vercel.

    Cote

    1537W79

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Listes électorales.
    • Arrondissement de Besançon.
    • Canton de Vercel.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    Cantons de Levier, Morteau et Montbenoît.

    Cote

    1537W85

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Listes électorales.
    • Arrondissement de Pontarlier.
    • Cantons de Levier, Morteau et Montbenoît.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  15. Résultat n°15

    Collèges IIIa, IIIb et IV.

    Cote

    1537W71

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux de recensement général des votes.
    • Collèges IIIa, IIIb et IV.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    Cantons de Besançon et Boussières.

    Cote

    1537W74

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Listes électorales.
    • Arrondissement de Besançon.
    • Cantons de Besançon et Boussières.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Canton de Marchaux.

    Cote

    1537W75

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Listes électorales.
    • Arrondissement de Besançon.
    • Canton de Marchaux.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  18. Résultat n°18

    Canton de Maîche, Montbéliard-est et Montbéliard-ouest.

    Cote

    1537W82

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Listes électorales.
    • Arrondissement de Montbéliard.
    • Canton de Maîche, Montbéliard-est et Montbéliard-ouest.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Cantons de Pont-de-Roide et Saint-Hippolyte.

    Cote

    1537W83

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Listes électorales.
    • Arrondissement de Montbéliard.
    • Cantons de Pont-de-Roide et Saint-Hippolyte.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections