1833 (août-décembre)
Cote
3E6/39
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Jean Joseph Lemoine
- 1833 (août-décembre)
Archives départementales du Doubs
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Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
-
Résultat n°2
256 medias
N 1863-1872
Date
1863-1872
-
Contexte : 6ETD Tables décennales
- Communes B
- Besançon
- 1863-1872
- N 1863-1872
-
-
Résultat n°3
15 medias
Section F
Cote
3P57/121
-
Contexte : 3P Délimitation des communes et cadastre ancien
- Fonds de la Préfecture
- Cadastre parcellaire dit « napoléonien »
- Communes B
- Besançon
- Section F
-
-
Résultat n°4
23 medias
Tableau d'assemblage et section A
Cote
3P57/117
-
Contexte : 3P Délimitation des communes et cadastre ancien
- Fonds de la Préfecture
- Cadastre parcellaire dit « napoléonien »
- Communes B
- Besançon
- Tableau d'assemblage et section A
-
-
Résultat n°5
Léonard Martin Gaume et Emmanuel Félicité Caseau
Date
1817
Cote
3E6/13
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Léonard Martin Gaume et Emmanuel Félicité Caseau
-
-
Résultat n°6
2 lots 242 medias
Section 7
Date
1911
-
Contexte : Recensements de population
- Communes B
- Belm - Bes
- Besançon
- 1906-1926
- 1911
- Section 7
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°7
1811
Cote
3E6/7
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Léonard Martin Gaume et Emmanuel Félicité Caseau
- 1811
-
-
Résultat n°8
1836 (septembre-décembre)
Cote
3E6/45
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Joseph Louis Thaler
- 1836 (septembre-décembre)
-
-
Résultat n°9
Janvier-mars
Cote
3E6/48/1
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Joseph Louis Thaler
- 1838 (janvier-juin)
- Janvier-mars
-
-
Résultat n°10
1819
Cote
3E6/15
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Léonard Martin Gaume et Emmanuel Félicité Caseau
- 1819
-
-
Résultat n°11
227 medias
N 1893-1902
Date
1893-1902
-
Contexte : 6ETD Tables décennales
- Communes B
- Besançon
- 1893-1902
- N 1893-1902
-
-
Résultat n°12
131 medias
Section 8-8TER
Date
1931
-
Contexte : Recensements de population
- Communes B
- Belm - Bes
- Besançon
- 1931-1962
- 1931
- Section 8-8TER
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°13
Janvier-avril
Cote
3E6/12/1
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Léonard Martin Gaume et Charles Michel Joseph Billebaud
- Janvier-avril
-
-
Résultat n°14
158 medias
M 1883-1892
Date
1883-1892
-
Contexte : 6ETD Tables décennales
- Communes B
- Besançon
- 1883-1892
- M 1883-1892
-
-
Résultat n°15
2 lots 345 medias
Section 3-4
Date
1921
-
Contexte : Recensements de population
- Communes B
- Belm - Bes
- Besançon
- 1906-1926
- 1921
- Section 3-4
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°16
2 lots 356 medias
Section 1-2
Date
1921
-
Contexte : Recensements de population
- Communes B
- Belm - Bes
- Besançon
- 1906-1926
- 1921
- Section 1-2
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°17
Janvier-mai
Cote
3E6/3/1
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Léonard Martin Gaume et Emmanuel Félicité Caseau
- 1807
- Janvier-mai
-
-
Résultat n°18
173 medias
M 1893-1902
Date
1893-1902
-
Contexte : 6ETD Tables décennales
- Communes B
- Besançon
- 1893-1902
- M 1893-1902
-
-
Résultat n°19
1824 (juillet-décembre)
Cote
3E6/21
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Jean Joseph Lemoine
- 1824 (juillet-décembre)
-
-
Résultat n°20
75 medias
an XIII-1811 (janvier-juin)
Date
Entre le 23 septembre 1804 et le 31 décembre 1811
Cote
3E6/49
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Léonard Martin Gaume
- an XIII-1811 (janvier-juin)
-
-
Résultat n°21
1821
Cote
3E6/17
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Léonard Martin Gaume et Emmanuel Félicité Caseau
- 1821
-
-
Résultat n°22
Avril-juillet
Cote
3E6/46/2
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Joseph Louis Thaler
- 1837 (janvier-juillet)
- Avril-juillet
-
-
Résultat n°23
Septembre-décembre
Cote
3E6/27/2
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Jean Joseph Lemoine
- 1827 (mai-décembre)
- Septembre-décembre
-
-
Résultat n°24
75 medias
Section 5
Date
1946
-
Contexte : Recensements de population
- Communes B
- Belm - Bes
- Besançon
- 1931-1962
- 1946
- Section 5
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°25
1825 (janvier-mai)
Cote
3E6/22
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Jean Joseph Lemoine
- 1825 (janvier-mai)
-
-
Résultat n°26
105 medias
Section 10
Date
1946
-
Contexte : Recensements de population
- Communes B
- Belm - Bes
- Besançon
- 1931-1962
- 1946
- Section 10
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°27
Janvier-mars
Cote
3E6/40/1
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Jean Joseph Lemoine
- 1834 (janvier-juin)
- Janvier-mars
-
-
Résultat n°28
7 medias
Sections I-K
Cote
3P57/123
-
Contexte : 3P Délimitation des communes et cadastre ancien
- Fonds de la Préfecture
- Cadastre parcellaire dit « napoléonien »
- Communes B
- Besançon
- Sections I-K
-
-
Résultat n°29
Avril-juin
Cote
3E6/30/2
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Jean Joseph Lemoine
- 1829 (janvier-juin)
- Avril-juin
-
-
Résultat n°30
52 medias
1819-1823
Date
1819-1823
Cote
3E6/52
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Léonard Martin Gaume
- 1819-1823
-
-
Résultat n°31
Août-décembre
Cote
3E6/33/2
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Jean Joseph Lemoine
- 1830 (avril-décembre)
- Août-décembre
-
-
Résultat n°32
12 medias
Sections C-D
Cote
3P57/119
-
Contexte : 3P Délimitation des communes et cadastre ancien
- Fonds de la Préfecture
- Cadastre parcellaire dit « napoléonien »
- Communes B
- Besançon
- Sections C-D
-
-
Résultat n°33
2 lots 249 medias
Section 4
Date
1906
-
Contexte : Recensements de population
- Communes B
- Belm - Bes
- Besançon
- 1906-1926
- 1906
- Section 4
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°34
85 medias
Section 15
Date
1946
-
Contexte : Recensements de population
- Communes B
- Belm - Bes
- Besançon
- 1931-1962
- 1946
- Section 15
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
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Résultat n°35
Mai-décembre
Cote
3E6/12/2
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Léonard Martin Gaume et Charles Michel Joseph Billebaud
- Mai-décembre
-
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Résultat n°36
150 medias
Section 13-15
Date
1936
-
Contexte : Recensements de population
- Communes B
- Belm - Bes
- Besançon
- 1931-1962
- 1936
- Section 13-15
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
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Résultat n°37
241 medias
N 1853-1862
Date
1853-1862
-
Contexte : 6ETD Tables décennales
- Communes B
- Besançon
- 1853-1862
- N 1853-1862
-
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Résultat n°38
2 lots 547 medias
Section 7
Date
1921
-
Contexte : Recensements de population
- Communes B
- Belm - Bes
- Besançon
- 1906-1926
- 1921
- Section 7
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
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Résultat n°39
Avril-juin
Cote
3E6/28/2
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Jean Joseph Lemoine
- 1828 (janvier-juin)
- Avril-juin
-
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Résultat n°40
24 medias
Section 14
Date
1946
-
Contexte : Recensements de population
- Communes B
- Belm - Bes
- Besançon
- 1931-1962
- 1946
- Section 14
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
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