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Résultat n°1

Institutions et gens de finance en Franche-Comté, 1674-1790

Date

-

Cote

I2209, 57; 605

Résultat n°2

Institutions administratives et juridictionnelles

Date

-

Cote

II1544

Résultat n°3

Mutations, permanences, ruptures dans le canton de Rougemont, Doubs

Date

-

Cote

I1639, 4; 343; 38

Résultat n°4

Dictionnaire général d'administration

Date

-

Cote

II175

Résultat n°5

La Régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe s.

Date

-

Cote

II398

Résultat n°6

Nicole Bonvalot, dame de Granvelle

Date

-

Cote

I2870

Résultat n°7

Au service de l'Etat, les fonctionnaires intermédiaires au XIXe siècle

Date

-

Cote

II1516

Résultat n°8

Un modèle administratif de l'ancien régime - les commis de la ferme générale et de la régie générale des aides

Date

-

Cote

II2043

Résultat n°9

La guerre des polices n'a pas eu lieu - Gendarmes et policiers, co-acteurs de la sécurité publique sous la Troisième République (1870-1914)

Date

-

Cote

II2081

Résultat n°10

Autour de la sentence judiciaire du Moyen Age à l'époque contemporaine

Date

-

Cote

II1902

Résultat n°11

Les établissements hospitaliers en France du Moyen Age au XIXe siècle.

Date

-

Cote

II1593

Résultat n°12

René Bousquet

Date

-

Cote

II629

Résultat n°13

Au service de l'Etat, les fonctionnaires intermédiaires au XIXe siècle

Date

-

Cote

II1516

Résultat n°14

Communes et P.T.T.

Date

-

Cote

II1024

Résultat n°15

La justice du roi

Date

1995

Cote

II433

Résultat n°16

L'administration préfectorale en Haute-Saône

Date

-

Cote

I2452

Résultat n°17

Justice insolite et "Flagrant délice"

Date

-

Cote

I3085

Résultat n°18

Les justices locales et les justiciables - La proximité judiciaire en France du Moyen Age à l'époque moderne

Date

-

Cote

II2135

Résultat n°19

Communes et P.T.T.

Date

-

Cote

II1024

Résultat n°20

Le Pouvoir des comtes de Bourgogne au XIIIe siècle

Date

-

Cote

I1746, 368; 36; 368; 36