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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Passavant

    Date

    1705

    Cote

    3E3/461

    • Contexte : 3E3 Étude notariale d'Ornans
    • Passavant
  2. Résultat n°2

    Passavant

    Date

    1654

    Cote

    3E72/411

    • Contexte : 3E72 Etude notariale de Baume-les-Dames
    • Minutes notariales
    • Passavant

    Producteur :

    Étude notariale de Me Jean-Yves Creusy

  3. Résultat n°3

    1835-1836

    Date

    1835-1836

    Cote

    3E71/226

    • Contexte : 3E71 Étude notariale de Baume-les-Dames
    • Étude de Passavant
    • Maître Claude Joseph VERNIER
    • 1835-1836

    Producteur :

    Étude notariale de Me Creusy

  4. Résultat n°4

    1845-1846

    Date

    1845-1846

    Cote

    3E71/230

    • Contexte : 3E71 Étude notariale de Baume-les-Dames
    • Étude de Passavant
    • Maître Claude Joseph VERNIER
    • 1845-1846

    Producteur :

    Étude notariale de Me Creusy

  5. Résultat n°5

    1858-1860

    Date

    1858-1860

    Cote

    3E71/235

    • Contexte : 3E71 Étude notariale de Baume-les-Dames
    • Étude de Passavant
    • Maître Claude Joseph VERNIER
    • 1858-1860

    Producteur :

    Étude notariale de Me Creusy

  6. Résultat n°6

    1840

    Cote

    3E71/228

    • Contexte : 3E71 Étude notariale de Baume-les-Dames
    • Étude de Passavant
    • Maître Claude Joseph VERNIER
    • 1840

    Producteur :

    Étude notariale de Me Creusy

  7. Résultat n°7

    1873-1876

    Date

    1873-1876

    Cote

    3E71/241

    • Contexte : 3E71 Étude notariale de Baume-les-Dames
    • Étude de Passavant
    • Maître François Xavier PELLETIER
    • 1873-1876

    Producteur :

    Étude notariale de Me Creusy

  8. Résultat n°8

    1861-1862

    Date

    1861-1862

    Cote

    3E71/236

    • Contexte : 3E71 Étude notariale de Baume-les-Dames
    • Étude de Passavant
    • Maître Claude Joseph VERNIER
    • 1861-1862

    Producteur :

    Étude notariale de Me Creusy

  9. Résultat n°9

    1842-1844

    Date

    1842-1844

    Cote

    3E71/229

    • Contexte : 3E71 Étude notariale de Baume-les-Dames
    • Étude de Passavant
    • Maître Claude Joseph VERNIER
    • 1842-1844

    Producteur :

    Étude notariale de Me Creusy

  10. Résultat n°10

    1877

    Cote

    3E71/242

    • Contexte : 3E71 Étude notariale de Baume-les-Dames
    • Étude de Passavant
    • Maître François Xavier PELLETIER
    • 1877

    Producteur :

    Étude notariale de Me Creusy

  11. Résultat n°11

    1878-1883

    Date

    1878-1883

    Cote

    3E71/243

    • Contexte : 3E71 Étude notariale de Baume-les-Dames
    • Étude de Passavant
    • Maître François Xavier PELLETIER
    • 1878-1883

    Producteur :

    Étude notariale de Me Creusy

  12. Résultat n°12

    1853-1854

    Date

    1853-1854

    Cote

    3E71/233

    • Contexte : 3E71 Étude notariale de Baume-les-Dames
    • Étude de Passavant
    • Maître Claude Joseph VERNIER
    • 1853-1854

    Producteur :

    Étude notariale de Me Creusy

  13. Résultat n°13

    1868

    Cote

    3E71/238

    • Contexte : 3E71 Étude notariale de Baume-les-Dames
    • Étude de Passavant
    • Maître François Xavier PELLETIER
    • 1868

    Producteur :

    Étude notariale de Me Creusy

  14. Résultat n°14

    1829-1831

    Date

    1829-1831

    Cote

    3E71/223

    • Contexte : 3E71 Étude notariale de Baume-les-Dames
    • Étude de Passavant
    • Maître Claude Joseph VERNIER
    • 1829-1831

    Producteur :

    Étude notariale de Me Creusy

  15. Résultat n°15

    1847-1850

    Date

    1847-1850

    Cote

    3E71/231

    • Contexte : 3E71 Étude notariale de Baume-les-Dames
    • Étude de Passavant
    • Maître Claude Joseph VERNIER
    • 1847-1850

    Producteur :

    Étude notariale de Me Creusy

  16. Résultat n°16

    1869-1870

    Date

    1869-1870

    Cote

    3E71/239

    • Contexte : 3E71 Étude notariale de Baume-les-Dames
    • Étude de Passavant
    • Maître François Xavier PELLETIER
    • 1869-1870

    Producteur :

    Étude notariale de Me Creusy

  17. Résultat n°17

    1884

    Cote

    3E71/244

    • Contexte : 3E71 Étude notariale de Baume-les-Dames
    • Étude de Passavant
    • Maître François Xavier PELLETIER
    • 1884

    Producteur :

    Étude notariale de Me Creusy

  18. Résultat n°18

    1864-1867

    Date

    1864-1867

    Cote

    3E71/237

    • Contexte : 3E71 Étude notariale de Baume-les-Dames
    • Étude de Passavant
    • Maître François Xavier PELLETIER
    • 1864-1867

    Producteur :

    Étude notariale de Me Creusy

  19. Résultat n°19

    1855-1857

    Date

    1855-1857

    Cote

    3E71/234

    • Contexte : 3E71 Étude notariale de Baume-les-Dames
    • Étude de Passavant
    • Maître Claude Joseph VERNIER
    • 1855-1857

    Producteur :

    Étude notariale de Me Creusy

  20. Résultat n°20

    1832

    Cote

    3E71/224

    • Contexte : 3E71 Étude notariale de Baume-les-Dames
    • Étude de Passavant
    • Maître Claude Joseph VERNIER
    • 1832

    Producteur :

    Étude notariale de Me Creusy