1789-1942
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,31 ml
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Château-le-bois, canton de la Veloupe : procès verbal (1813). Lieu-dit aux Caillot : procès-verbal d’estimation, correspondance (1835). Le clos du Grand Verger : acte de vente, correspondance (1865).
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