4U18/1-339
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
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Origine
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Présentation du contenu
Du canton chargé de l’inscription des candidats à la députation à l’Assemblée nationale constituante : correspondance (1848) ; élection des représentants du peuple à l’Assemblée législative : procès-verbaux des scrutins (1849).
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