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BJS79 Justice seigneuriale de Réaumont

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Cote/Cotes extrêmes

BJS79

Date

1605-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage d'Ornans
Seigneur : prince d'Isenghein, puis son épouse la comtesse du Lauraguais pour le XVIIIème siècle (reprise des domaines de la maison de Chalon au comté de Bourgogne).
Communautés : Le Bizot, Narbief, Grand et Petit Bélieu, La Bosse, La Chenalotte, Le Barboux de Vent, Mont-de-Laval (Source : registre BJS79/150, fol. 107-108.)

Histoire de la conservation

Les documents rajoutés en 2010 proviennent du fonds des archives communales du Bizot, sauf la cote BJS153, registre remis par les Archives diocésaines en 2007.

De nouveaux documents remis par les Archives diocésaines ont été ajoutés en 2019.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Plan de terrains ; séparation de biens ; procédure criminelle

Cote/Cotes extrêmes

BJS79/1073

Date

1763-1787

Présentation du contenu

Plan de terrains appartenant à monsieur de Cernay (1763). Séparation de biens : inventaire (1774). Procédure criminelle contre Claude Etienne Lambert de la Bosse (1787).