Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Église, réparations : devis (1836). Logement du desservant de la chapelle de La Violette, appropriation d’une partie de la maison d’école du dit hameau : devis (1859). Croix au hameau d’Ebey, érection : croquis [1877]. Cimetière, translation : arrêté préfectoral (1883). Horloges publiques pour l’église de Belleherbe et celle de La Violette, fourniture et pose : traité de gré à gré (1891). Presbytère, agrandissement : procès-verbal de réception provisoire et métré général (1896).
Église et Presbytère : voir aussi M 1. Le devis de 1836 concerne aussi l’école, dans une moindre mesure.
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