Archives communales déposées de Belleherbe

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Date

1469-1933

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Édifices du culte et cimetière

Cote/Cotes extrêmes

EAC5115M5

Date

1836-1896

Présentation du contenu

Église, réparations : devis (1836). Logement du desservant de la chapelle de La Violette, appropriation d’une partie de la maison d’école du dit hameau : devis (1859). Croix au hameau d’Ebey, érection : croquis [1877]. Cimetière, translation : arrêté préfectoral (1883). Horloges publiques pour l’église de Belleherbe et celle de La Violette, fourniture et pose : traité de gré à gré (1891). Presbytère, agrandissement : procès-verbal de réception provisoire et métré général (1896).
Église et Presbytère : voir aussi M 1. Le devis de 1836 concerne aussi l’école, dans une moindre mesure.