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Archives communales déposées de Verrières-de-Joux

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Date

1612-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cadastre napoléonien

Cote/Cotes extrêmes

EAC6098G3

Date

1849-1921

Présentation du contenu

Propriétés bâties, révision des évaluations cadastrales : tableau présentant les anciennes et les nouvelles évaluations, procès-verbal du conseil municipal (1849). Mise à jour : état de sections de la commune de Verrières-de-Joux conforme à la nouvelle matrice cadastrale avec les noms des propriétaires (1919-1921).