Publications relatives aux affaires de la communauté, faites par les échevins et les commis aux habitants

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Documents antérieurs à 1790

Date

1641-1789

BB Administration communale

Cote/Cotes extrêmes

EAC455BB1-EAC455BB2

Date

1724-1765

Publications relatives aux affaires de la communauté, faites par les échevins et les commis aux habitants

Cote/Cotes extrêmes

EAC455BB1

Date

1726-1765

Présentation du contenu

Convocations aux élections, déclarations de biens, mises en ban, mesures préventives contre les incendies, marquage des bois, bétail, etc.

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