Entretien et réparation de l'église et du presbytère

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

Date

1694-1937

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Contentieux

Cote/Cotes extrêmes

EAC609D5-EAC609D7

Date

1780-1836

Entretien et réparation de l'église et du presbytère

Cote/Cotes extrêmes

EAC609D7

Date

1810-1828

Histoire de la conservation

Ancienne cote : EAC 610 M 1.

Présentation du contenu

Contentieux avec Abbans-Dessus : devis, un plan, arrêté préfectoral, correspondance.

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