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1978W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1978W1-80

Date

1930-2005

Importance matérielle

7,10 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

Modalités d'entrées

Versement effectué le 9 février 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1978W54-78

Date

1956-2001

Cote/Cotes extrêmes

1978W58-78

Date

1956-2001

Présentation du contenu

Contrôle d’affermage.

Cote/Cotes extrêmes

1978W58-72

Date

1956-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation intégrale des documents.

Cote/Cotes extrêmes

1978W58-65

Date

1956-2001

Syndicat de l’Abbaye des Trois Rois à syndicat de la source de Bléfond.

Cote/Cotes extrêmes

1978W59

Date

1963-1993

Présentation du contenu

Syndicat de l’Abbaye des Trois Rois (1964-1991).
Syndicat des Alaines (1974-1993).
Syndicat de Byans-sur-le-Doubs (1963-1993).
Syndicat de la source de Bléfond (1965-1968).