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4N Bâtiments et mobilier départementaux

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Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N157-169

Date

1809-1938

Sous-préfectures

Cote/Cotes extrêmes

4N163

Date

1810-1934

Présentation du contenu

Baume-les-Dames (1810-1877, 1927-1930). Montbéliard (1825-1882). Pontarlier (1810-1877, 1914-1934). Saint-Hippolyte (1810).