Registre des délibérations

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Damprichard

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Damprichard

Date

1646-1967

Dimensions

1,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Date

1789-1967

Q Assistance et prévoyance

Date

1822-1944

Bureau de bienfaisance, secours d'urgence

Cote/Cotes extrêmes

EAC5150Q1-5150Q5

Date

1836-1919

Bureau de bienfaisance

Cote/Cotes extrêmes

EAC5150Q2-EAC5150Q4

Date

1836-1919

Registre des délibérations

Cote/Cotes extrêmes

EAC5150Q2

Date

1856-1894

Documents en relation

Pour 1847-1854 : voir EAC296D4.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.