4U1/1-415
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
La partie contemporaine du fonds provient de deux versements effectués par le tribunal d'instance de Besançon : 1087W de 1985 et 1184W de 1988.
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Présentation du contenu
Procès-verbaux de dépôt au greffe, satuts, procès-verbaux de conseil d'administration, modifications statutaires, actes de dissolution.
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Présentation du contenu
Société coopérative agricole " Coopérative pastorale de Cléron ", mise en valeur ou exploitation des terrains de ses sociétaires, Cléron (1957). Sociétés coopératives agricoles de fromagerie : Amancey (1958) ; Amondans (1958) ; Bolandoz (1958) ; Cléron (1958) ; Déservillers (1958) ; Fertans (1958) ; Flagey-Silley (1958) ; Gevresin, Crouzet-Migette et communes limitrophes, Gevresin (1958) ; Lizine (1958) ; Malans (1958) ; Montmahoux (1958) ; Nans-sous-Sainte-Anne (1958) ; Refranche (1958) ; Reugney (1958) ; Sainte-Anne (1954).
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