XIIIème s.-1929
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Voir aussi les rapports avec l'abbaye de Mont-Sainte-Marie, cotés EAC 845 DD 5.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Traité de mise en épargne (1619 ; original et copie XVIIIe siècle). Quart de réserve : procès-verbaux extraits des registres de la maîtrise des Eaux-et-Forêts de Besançon (1717, 1745), plan (ranger à part ; 1745).
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