Aide à la recherche

2599W Direction départementale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-144

Date

1943-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

10,20 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs /  Secrétariat général

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

 Date du versement : 11/03/2020

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-80

Date

1957-2015

Cote/Cotes extrêmes

2599W3-33

Date

1982-2011

Cote/Cotes extrêmes

2599W3-27

Date

1982-2011

Cote/Cotes extrêmes

2599W3-20

Date

1982-2011

Cote/Cotes extrêmes

2599W5-10

Date

1985-1999

Application de l’article 7 de la loi du 2 décembre 1992 

Cote/Cotes extrêmes

2599W9

Date

1995-1999

Présentation du contenu

Loi relative à l’organisation des services de l’Équipement intervenant pour le compte des conseils généraux​.
Correspondance, états statistiques, comptes rendus de réunions.