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Archives communales déposées de Dasle

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Date

1726-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Présentation du contenu

Délibérations : registres.

1891-1910

Cote/Cotes extrêmes

EAC177D9

Date

1867-1891

Présentation du contenu

Contient aussi l’acte d'acquisition de terrains par la commune pour la rectification du chemin de Dasle à la gare (1869) (folio 20), une lettre de la compagnie des chemins de fer PLM et un plan de chemins (1868) (Documents collés au recto de la couverture du registre (documents collés au recto de la couverture du registre).