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2291W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2291W1-145

Date

1906-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

12m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs / Service de coordination interministérielle départementale (SCID)
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Modalités d'entrées

Versement du 6 août 2015

Cote/Cotes extrêmes

2291W123-138

Date

1979-2011

Cote/Cotes extrêmes

2291W126-130

Date

1989-2010

Cote/Cotes extrêmes

2291W129-130

Date

1999-2010

Zones humides

Cote/Cotes extrêmes

2291W130

Date

1999-2010

Présentation du contenu

Domprel, travaux de remblais : arrêté de consignation (2009). Montferrand-le-Château et Grandfontaine, GAEC Bernard : contentieux, arrêté de remise en état (1999-2010).