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2291W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2291W1-145

Date

1906-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

12m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs / Service de coordination interministérielle départementale (SCID)
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Modalités d'entrées

Versement du 6 août 2015

Cote/Cotes extrêmes

2291W123-138

Date

1979-2011

Cote/Cotes extrêmes

2291W126-130

Date

1989-2010

Cote/Cotes extrêmes

2291W126-128

Date

1989-2010

Centrale hydroélectrique « les Forges » à Chenecey-Buillon

Cote/Cotes extrêmes

2291W128

Date

1989-2008

Présentation du contenu

Pollution accidentelle de la Loue (1989) ; renouvellement d’autorisation (1994-1997) ; prorogations du délai d’exécution des travaux (2002-2003) ; mise en demeure et prescriptions complémentaires (2006-2007) ; contentieux (2007) ; prescriptions complémentaires (2008).