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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251014100-251014200

Cote/Cotes extrêmes

1949W55

Présentation du contenu

251014100 - ARS NOVA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251014102 - ASSOCIATION GESTION DES ACTIVITES DU SPECTACLE - AGEAS, 25720 LARNOD.
251014105 - UNIVERSITE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG) ,25870 AUXON-DESSOUS.
251014110 - COMITE DES FETES DE VILLERS-BUZON, 25170 VILLERS-BUZON.
251014111 - BELLEVUE L (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25800 VALDAHON.
251014120 - ENSEIGNEMENT LIBRE ORGANISATION GESTION ASSOCIATION (E.L.O.G.A.), 25111 MONTGESOYE.
251014129 - OFFICE CULTUREL, 25290 ORNANS.
251014132 - POUR UN CANTON DYNAMIQUE, 25220 THISE.
251014135 - BILOBA, 25000 BESANCON.
251014147 - GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES TROIS CANTONS, 25220 VAIRE-ARCIER.
251014152 - SPRINT COMTOIS FOOTBALL CLUB (S.C.F.C), 25000 BESANCON.
251014157 - LA FEDE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251014161 - ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DU LYCEE CLAUDE NICOLAS LEDOUX, 25360 NANCRAY.
251014176 - ASSOCIATION HUMANITAIRE BISONTINE DES ETUDIANTS INFIRMIERS, 25000 BESANCON
251014177 - ASSOCIATION CENTRE DE LINGUISTIQUE APPLIQUEE ACCUEIL ASCCLAA, 25000 BESANCON.
251014180 - UNION SPORTIVE VAL DOUBS-SUD (USVDS), 25320 BUSY.
251014188 - ASSOCIATION DECOUVERTE, 25220 AMAGNEY.
251014200 - POPTHEATRE, 25330 NANS-SOUS-SAINTE-ANNE.