Archives communales déposées de Belmont

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Date

1735-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,66 ml

Cote/Cotes extrêmes

EAC5644L1-EAC5645L5

Comptes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5645L5

Date

1854-1898

Présentation du contenu

Comptes administratifs (1884-1898). Traitement du receveur : décompte pour servir de base (1854).