2013 W1-187
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 1er juillet 2010
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers individuels des établissements.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Agrément et contrôle : demande d’agrément, rapports d’assemblées générales et bilans financiers, états de transplantations embryonnaires, rapports de visite, rapports de contrôle qualité des opérations de transfert embryonnaire, correspondance.
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