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2700W Commissariat à l'aménagement, au développement et à la protection du massif du Jura

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Cote/Cotes extrêmes

2700W1-98

Date

1978-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

9,80 ml

Origine

Commissariat à l'aménagement, au développement et à la protection du massif du Jura

Modalités d'entrées

Versement du 06 juillet 2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2700W6-98

Date

1978-2017

Cote/Cotes extrêmes

2700W24-58

Date

1999-[2012]

Cote/Cotes extrêmes

2700W38-58

Date

2000-[2012]

Cote/Cotes extrêmes

2700W39-58

Date

2000-2009

Mode de classement

Conservation d’un simple échantillon de dossiers établi par tri sélectif des dossiers en fonction de leur objet. Les dossiers sont classés chronologiquement à la date de leur passage en commission de programmation (CTI ou CIP).

Cote/Cotes extrêmes

2700W45-49

Date

2005

CIP du 10 mai

Cote/Cotes extrêmes

2700W45

Présentation du contenu

Réhabilitation du village vacances Méta 2000, deuxième tranche (Métabief, Doubs). Projet d’aménagement touristique du chalet de la Haute Joux (communauté de communes du plateau de Nozeroy, Jura).