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336W Établissements classés

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Cote/Cotes extrêmes

336W1-69

Date

1934-1978

Origine

Préfecture du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 6 juillet 1979.

Présentation du contenu

Établissements classés.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W56

Date

1934-1978

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W50

Date

1934-1978

Glamondans à Jougne

Cote/Cotes extrêmes

336W25

Date

1969-1976

Présentation du contenu

  • Glamondans : décharge publique (1971-1972).
  • Glay : Gazzurelli et Cloarec, pisciculture (1969-1971).
  • Gonsans : Rémy, porcherie (1970-1971).
  • Guillons-les-Bains : Chauvey, pisciculture (1976) ; décharge publique (1975-1976).
  • Houtaud : Di Lena, travaux publics (1974-1975).
  • Isle-sur-le-Doubs (L) : SGFD, forgeage-décolletage (1969-1975).
  • Jougne : Bertin, pisciculture (1969-1970) ; décharge publique (1973-1974).