4N Bâtiments et mobilier départementaux

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Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N4-154

Date

1778-1947

Cote/Cotes extrêmes

4N64-105

Date

an V-1940

Cote/Cotes extrêmes

4N70-105

Date

1811-1940

Présentation du contenu

Typologie documentaire générale : baux de location, actes notariés d’acquisition par le Département de terrains ou de bâtiments, rapports et devis, plans, délibérations du Conseil général, décisions de la Commission départementale, délibérations de Conseils municipaux, procès-verbaux et affiches d’adjudication de travaux, soumissions d’entreprises, procès-verbaux de réception de travaux, polices d’assurance, correspondance.

Chaque dossier individuel contient tout partie seulement des types de documents précités.

Mode de classement

Quelques plans ont été extraits de dossiers, en raison de leur fragilité. Ils sont décrits et cotés individuellement.

Cote/Cotes extrêmes

4N87

Date

1819-1924

Présentation du contenu

Anciens bâtiments, travaux et aménagements (1819-1876). Nouvelle caserne, construction (1888-1891) ; travaux et aménagements (1904-1924).

Cote/Cotes extrêmes

4N87/1-6

Date

1888

Présentation du contenu

Projet de construction : plans sur calque numérotés de 1 à 6.

Élévation de la façade principale

Cote/Cotes extrêmes

4N87/3