Comptes de la commune

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Archives communales déposées d'Auxon-Dessous

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Archives communales déposées d'Auxon-Dessous

Date

1658-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Dimensions

0,90 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Comptabilité

Comptes de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC3152L3

Date

1848-1862

Présentation du contenu

Vérifications (1848-1862).

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